SIÈGE SOCIAL
- Association Les Fauvettes
- 10 rue Léon Jouhaux
- 75010 Paris
- Email : contact@les-fauvettes.fr
- Tél : 01 48 03 88 50
- Site : https://poneyclub.les-fauvettes.fr/
- Siren : 784 452 682
- APE : 9499 Z
Directeur de la publication : Frédéric COMBES
Etude utilisateurs, conception et création graphique : Les Fauvettes
Crédits photographiques : Les Fauvettes, Partenaires, Pixabay, Adobe Stock, Canva, photos non contractuelles
HÉBERGEUR
Ce site est hébergé par GANDI: https://www.gandi.net/fr/about-us
Siège social :
63/65 63 BOULEVARD MASSENA
75013 PARIS
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Ce site a pour objectif de présenter les prestations proposées par l’association pour le Poney Club
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable des Fauvettes et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site https://poneyclub.les-fauvettes.fr/ en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité des Fauvettes.
REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER
À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
- citation explicite du site https://poneyclub.les-fauvettes.fr/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source https://poneyclub.les-fauvettes.fr/et de la mention “Droits réservés”.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE poneyclub.les-fauvettes.fr
Les Fauvettes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
Ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site https://poneyclub.les-fauvettes.fr/ ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour toute autre utilisation, merci de nous consulter.